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Éditeur du site
Le site « Compte Usager Unique » est publié à l’initiative du Conseil Départemental des Bouches du Rhône, dont le siège est situé :
Hôtel du Département
52, avenue de Saint-Just
13256 MARSEILLE CEDEX 20
Tel : 04.13.31.13.13
Responsable du site
Le Directeur de la publication et la Présidente du Conseil Départemental sont responsables du site.
Conception technique du site
La maintenance technique du site et les mises à jour sont assurées par la société Entr’Ouvert, via son portail « PUBLIK », conceptrice du site en partenariat avec la Direction de la Communication du Conseil Départemental.
La société Entr’ouvert est située :
Entr'ouvert SCOP ARL, 169 rue du Château, 75014 Paris
Téléphone : +33 (0)1 43 35 01 35
Hébergement du site
L’hébergement, le stockage direct et permanent du site sont assurés par la société OVH SAS située :
926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
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Le présent site ainsi que les éléments le composant notamment les données, textes, images animées ou non, sons, dessins, graphismes (…) sont la propriété du Conseil Départemental. De ce fait, toute reprise est conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L-122.4 du Code de la propriété intellectuelle et artistique.
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Les demandes d’autorisation sont à adresser à :
Conseil Départemental 13
Direction de la Communication, Presse, Evènements
Service Image et communication digitale
52 avenue de Saint Just - 13256 cedex 20 Marseille
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La consultation de ce site n'emporte aucune licence.
Crédits photos/vidéos
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Dispositions diverses
1. Modification du site
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2. Responsabilités
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